1. Page d’accueil
  2. Mentions légales

Mentions légales

  1. Hébergement
  2. Respect de la législation « Informatiques et libertés »
  3. Droits de propriété intellectuelle
  4. Responsabilité
  5. Hyperliens

Le site Internet www.vogueo.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France)
39 bis - 41 rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél : 01 47 53 28 00
Directeur de publication :
Sophie Mougard
Responsable de la rédaction :
Christophe Menant

Hébergement

Ce site est hébergé par  :

Prosodie
8 Rue Grange Dame Rose - 78457 Vélizy-Villacoublay cedex
Tel. +33 (0)1 34 49 06 06.

Respect de la législation « Informatiques et libertés »

Conformément à la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative àl’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site bénéficie d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), compte tenu de sa conformité aux conditions fixées dans la délibération de la CNIL no 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication (dispense no 7).

Tout visiteur de ce site ayant fourni des informations nominatives le concernant dispose des droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Pour l’exercer, il convient de s’adresser à :

STIF
39 bis - 41 rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél : 01 47 53 28 00

Ou via le formulaire situé à la rubrique contact.

Nous souhaitons implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site http://www.vogueo.fr telles que les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations de votre ordinateur est de : 1 mois. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookie en configurant votre navigateur à cette fin.

Droits de propriété intellectuelle

« Tous les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. »

La reproduction des textes de ce site est autorisée sur support papier, à titre exceptionnel, dans un cadre strictement pédagogique et sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits et citation claire et lisible de l’adresse du site http://www.vogueo.fr comme source de l’information. Toute utilisation de tout ou partie des éléments de ce site, y compris des logos et des marques régulièrement déposées auprès des offices nationaux de la propriété intellectuelle en dehors des conditions énoncées ci-dessus est une contrefaçon. Pour toute utilisation non autorisée dans les conditions sus énoncées, merci de nous consulter via le formulaire situé à la rubrique : contact.

Responsabilité

Les horaires indiqués sur le présent site ne prennent pas en compte les éventuelles perturbations pouvant survenir, pour quelque cause que ce soit, sur la Seine. Le STIF décline toute responsabilité à cet égard.

Hyperliens

Le STIF se réserve le droit d’engager la responsabilité de tout auteur d’un hyperlien qui :

  • n’aurait pas sollicité l’autorisation préalable du STIF ou serait passé outre le refus exprimé par cette dernière, pour l’établissement d’un lien pointant sur une page autre que la page d’accueil du site ;
  • n’aurait pas respecté les droits d’auteurs et plus généralement de propriété intellectuelle afférant aux éléments du Site, notamment en reprenant dans son lien une marque citée dans le site ;
  • n’aurait pas identifié clairement le contenu de chaque site (source et cible) afin d’éviter toute confusion dans l’esprit des internautes.

Toute reprise, dans les codes sources d’une page ou d’un site Internet, d’une marque, dénomination sociale, enseigne, ou plus généralement d’un signe distinctif figurant sur le présent site est une contrefaçon qui pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.


  • STIF

Sites d’informations aux voyageurs :

Imprimer :

Utilisez la fonction imprimer de votre navigateur